Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAVIN
Numéro de dépôt :
1602369
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2000
Présentation de la marque DAVIN
Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) COGNAC OTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNAC OTARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160980 - Publication au BOPI 1993-07-15